Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELL'S
Numéro de dépôt :
1263330
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994
Présentation de la marque BELL'S
Déposée le 2 mars 1984 par ARTHUR BELL & SONS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL'S est expirée depuis le 2 mars 1994.
ARTHUR BELL & SONS PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31